Ce réglement a pour objet de définir les règles relatives à l'hygiène, à la sécurité ainsi qu'à la discipline nécéssaire au bon fonctionnement de l'Ecole de Conduite City'Zen. Il est applicable à l'ensemble des élèves.

Article 1: L'école de Conduite City'Zen applique les règles d'enseignement selon les lois en vigueur, notamment l'arrêté ministériel relatif au référentiel pour l'éducation a une motricité citoyenne (REMC) en vigueur depuis le 01/07/2014 

Article 2: Tous les élèves inscrits dans les l'Ecole de Conduite City'Zen se doivent de respecter les conditions de fonctionnement de l'Ecole de Conduite sans restrictions,a savoir 

• Respect envers le personnel de l'Ecole de l'Ecole de Conduite Cyty'Zen
• Respect du matériel ( ne pas mettre les pieds sur les chaises,ne pas se balancer dessus, ne pas écrire sur les murs,chaises...)
• Respect des locaux (propreté,dégradation)
• Les élèves doivent avoir une hygiène, une tenue et un comportement corrects et adaptés a l'aprentissage de la conduite (pas de chaussures ne tenant pas le pied ou a talons).
• Les élèves sont tenus de ne pas fumer a l'intérieur de l'Ecole de Conduite City'Zen,ni dans les véhicules écoles,ni de consommer ou d'avoir consommé toute boisson ou produit pouvant nuire a la conduite d'un véhicule (alccol,drogue,médicaments...)
• Il est interdit de manger et de boire dans la salle de code et dans les véhicules.
• Il est interdit d'utiliser le matériel audiovisuel et informatique sans y avoir été invité.
• Respecter les autres élèves sans dicrimination aucune. 
• Respecter les horaires de code afin de ne pas perturber le bon déroulement de la lecon en cours. En cas de retard de plus de 5 minutes, il sera possible de ne pas autoriser l'accès a la salle de code, afin de ne pas perturber le bon déroulement de la séance.
• Il est demandé aux élèves de ne pas parler pendant les cours.

Article 3: Toutes personnes n'ayant pas constitué le dossier d'inscription et réglé le versement n'aura pas l'accès a la salle de code.

Article 4: Aucun accompagnant n'est autorisé dans les salles de cours a l'exception des rendez-vous pédagogiques.

Article 5: Lors des séances de code, il est demandé a l'élève de rester jusqu'a la fin des corrections, même si celle-ci, quand elles sont effectuées par l'enseignement,débordent un peu des horaires. L'important étant d'écouter et de comprendre les réponses afin d'avoir un maximum de possibilités de réussir,a terme,sonexamen théorique général.

Article 6: La formation au code étant accessible durant toutes les heures d'ouverture de l'école de conduite,il est précisé,au regard du nombre de places limité et défini par arrêté préfectorale,que l'école de conduite se réserve le droit de refuser l'accès a la salle de code si l'effectif est atteint . Le planning des cours ainsi que les thèmes arbodés (thèmes reprenant le livret de code de la route a savoir:Les dispositions légales en matières de circulation routière-Le conducteur-La route-Les autres usagers de la route-Porter secours-autres éléments liés a sécurité-Equipements de sécurité des véhicules-Utlisation du véhicule et respect de l'environnement) sont affichés sur la vitrine,en salle de cours et sur notre site Internet

Article 7: Toutes lecons non décommandées 48 heure ouvrables a l'avance sera dues.Toute prestation non prise sera reportée et facturée au tarif en vigueur,sauf cas de force majeure ou motif légitime dûment justifié.Lirsque l'Ecole de Conduite City'Zen n'est pas en mesure d'assurer une lecon et si elle n'a pu en informer l'élève 48 heures ouvrables a l'avance,elle sera tenue,sauf cas de force majeure, a lui fournir une contrepartie financière égale a la lecon de cours non assurée,ou de lui proposer un report du cours,au choix de l'élève.

Les heures ouvrables mentionnées audit article s'entendent des heures courant sur des jours d'ouverture de l'école de conduite.

Article 8: Les téléphones portables et matériels audio doivent être éteints en lecon de conduite et pendant les séances de code.

Article 9: Tout renseignement audio et/ou vidéo des lecons et examens par l'élève est formellement interdit.

Article 10: Il est demandé aux élèves de lire les informations mises a leur disposition sur la porte de l'Ecole de Conduite City'Zen (annulation des séances,fermeture du bureau,etc.)

Article 11:Le livret d'apprentissage AAC est sous la responsabilité de l'élève.Il devra en prendre le plus grand soin car la présence de celui-ci est obligatoire (ainsi qu'une pièce d'identité) pour les lecons de conduite et l'examen de conduite.En cas de non présentation du livret aux forces de l'ordre, les conséquences éventuelles seront imputables a l'élève ou son tuteur.

Article 12: En général,une lecon de conduite se décompose comme ceci:

• 5 a 10 minutes sont requises pour l'installation au poste de conduite et pour déterminer l'objectif de travail.
• 45 a 50 minutes de conduite effective et de cours.

5 a 1 à minutes pour faire le bilan de la lecon,tenira jour le suivi de la formation de l'élève au bureau ou en véhicule

Ce déroulement peut varier en fonction d'éléments extérieurs5bouchon ou autres) et/ou choix pédalogiques de l'enseignement de la conduite.

Article 13: L'accès aux examens est conditionné par le nombre de places attribuées par la préfecture a l'Ecole de Conduite City'Zen

Article 14: Pour que l'élève soit inscrit a l'examen théorique ou pratique,il faut:

• Que le programme de formation soit terminé.
• Avoir l'avis favorable de l'enseignement chargé de la formation.
• Que le compte apprenant soit soldé 8 jours ouvrables avant la date d'examen.

Tout candidat désirant se présenter a un examen,malgré l'avis défavorable du personnel enseignat pour un niveau estimé trop faible, se verra accompagner a l'épreuve en question après signature d'une décharge.En cas d'échec, le contract étant clos, l'école de conduite se réserve le droit de ne pas reprendre l'élève.

Article 15: L'Ecole de conduite Ciy'Zen a, vis-a-vis de l'élève, une obligation de moyen et non une obligation de résultat.

Article 16 : Tout manquemant de l'élève à l'une des dispositions du présent règlement intérieur pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l'objet d'une des sanctions ci-après désignées par ordre d'importance :

• Avertissement oral
• Avertissement écrit
• Suspension temporaire 
• Exclusion définitive de l'ecole de conduite city'Zen

Les sanctions de suspension temporaire ou d'exclusion feront l'objet d'une notification par lettre recommandée avec accusé de réception adressé à l'élève ou, s'il est mineur, à son représentant légal. En cas d'atteinte à la santé ou à la sécurité de son personnel ou à celle des autres élèves, l'ecole de conduite city zen pourra, avant toute notification écrite de la sanction, interdire l'accès à ses locaux à l'auteur des faits précités.